Dossier 072878-03 - Mocions d'ICV-EUiA al pla municipal dels anys 2007 i 2008

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Code de référence

ES CAT AMHL 862-3-5-4-072878-03

Intitulé

Mocions d'ICV-EUiA al pla municipal dels anys 2007 i 2008

Date(s)

  • 2007 - 2008 (Production)

Niveau de description

Dossier

Importance matérielle et support

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Nom du producteur

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Histoire archivistique

Modalités d'entrée

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Présentation du contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions reliés

Zone des notes

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Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Points d'accès Noms

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Identifiant de la description

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Niveau de détail

Langue(s)

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Sources

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