Série organique *R410 - Gestió de drets funeraris

Zone d'identification

Code de référence

ES CAT AMHL 101-R-R400-*R410

Intitulé

Gestió de drets funeraris

Date(s)

  • 1995 - 2010 (Accumulation)

Niveau de description

Série organique

Importance matérielle et support

111,6 ml

Zone du contexte

Nom du producteur

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

TAAD 426 "Expedients de transmissió de drets sobre sepultura". Destrucció en un termini de 30 anys. (http://taad.cultura.gencat.cat/docs/426.doc).
TAAD 434 "Llibre registre general de sepultures i parcel·les". Conservació permanent. (http://taad.cultura.gencat.cat/docs/434.doc).
TAAD 438 "Llibre registre de concessions temporals de sepultures". Conservació permanent. (http://taad.cultura.gencat.cat/docs/438.doc).

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Ébauche

Niveau de détail

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets en relation

Personnes et organismes en relation

Lieux en relation