Série organique *Z120 - Modificacions de crèdit del pressupost general

Zone d'identification

Code de référence

ES CAT AMHL 101-Z-Z100-*Z120

Intitulé

Modificacions de crèdit del pressupost general

Date(s)

  • 1975-2004 (Accumulation)

Niveau de description

Série organique

Importance matérielle et support

21,3 ml

Zone du contexte

Nom du producteur

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

TAAD 486 "Expedient de reintegrament de pressupost corrent". Destrucció en un termini de 5 anys (http://taad.cultura.gencat.cat/docs/486.doc)
TAAD 604 "Expedients de modificació de crèdit del Pressupost General". Destrucció en un termini de 6 anys des de la data de remissió del Compte General a la Sindicatura de Comptes (http://taad.cultura.gencat.cat/docs/604.doc)

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Ébauche

Niveau de détail

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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Personnes et organismes en relation

Lieux en relation