Série organique *C440 - Llicències de gual

Zone d'identification

Code de référence

ES CAT AMHL 101-C-C400-*C440

Intitulé

Llicències de gual

Date(s)

  • 1972 - 2010 (Accumulation)

Niveau de description

Série organique

Importance matérielle et support

52,8 ml

Zone du contexte

Nom du producteur

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Documents relatius a la tramitació de la llicència per a fer un ús especial de la vorera per facilitar l'entrada i sortida de vehicles.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Eliminació total en el moment de la supressió de la llicència del gual i sempre que es conservi el padró de guals. Codi TAD 105 (http://cultura.gencat.cat/arxius/cnatdt/docs/105.doc).

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Ébauche

Niveau de détail

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets en relation

Personnes et organismes en relation

Lieux en relation