Zone d'identification
Code de référence
ES CAT AMHL 101-A-A100-*A110
Intitulé
Delimitacions del terme municipal
Date(s)
- 1889 - 2009 (Accumulation)
Niveau de description
Série organique
Importance matérielle et support
0,1 ml
Zone du contexte
Nom du producteur
Ajuntament de l'Hospitalet de Llobregat
(Des de 1716.)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Présentation du contenu
Documents relatius a la definició de l'àmbit territorial on l'Ajuntament exerceix les serves competències, tant els derivats del procés de fixació de la línia de terme com les actes de constància de les operacions de delimitació i fitació.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
TAAD 742 "Expedients de divisió del terme municipal en seccions". Conservació permanent. (http://taad.cultura.gencat.cat/docs/742.doc).
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Descriptions reliés
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Points d'accès
Points d'accès sujets
Points d'accès lieux
Points d'accès Noms
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service responsable de la description
Règles et/ou conventions utilisées
Niveau d'élaboration
Ébauche