Secció K - Cooperació municipal en la defensa de l'Estat

Vals i rebuts de subminis... Recull de notificacions s... Bases generals que limite... Comunicat de resposta sob...

Zone d'identification

Code de référence

ES CAT AMHL 101-K

Intitulé

Cooperació municipal en la defensa de l'Estat

Date(s)

  • 1803 - 2001 (Accumulation)

Niveau de description

Secció

Importance matérielle et support

34 ml

Zone du contexte

Nom du producteur

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Documents de participació de l’Ajuntament en les actuacions relatives a la defensa.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

El quadre de classificació, actualment en fase de prova, preveu les següents subseccions:
K100-Servei militar
K200-Requisa militar
K300-Restriccions de drets i llibertats

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Ébauche

Niveau de détail

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets en relation

Personnes et organismes en relation

Lieux en relation